Étape 1 La notion de patrimoine

A l'origine le bilan est un état chiffré du patrimoine. Mais qu'est le patrimoine ?

La notion de patrimoine est aussi vieille que le droit de propriété, elle a commencé le jour où un homme a revendiqué la propriété d'une chose en disant : "c'est à moi".

Pour qualifier l'ensemble des droits et des obligations d'une personne, exprimable pécuniairement, il fallait un concept, ainsi fût créé le concept patrimonial.

Très vite est apparu le besoin d'identifier, d'enregistrer et de suivre tous les composants de ce patrimoine, ce besoin a trouvé une solution dans un système d'enregistrement qu'on appelle la comptabilité.

Le patrimoine est un concept juridique universel, il est l'un des attributs de la personne (physique : individu ou morale : société) et il englobe tous les éléments ayant une valeur économique positive comme tous les éléments ayant une valeur économique négative.

Plus simplement le patrimoine est constitué d'un ensemble composé de deux sous-ensembles aussi diamétralement opposés que la matière et l'antimatière, le plus et le moins.
Il représente l'état de tout ce qu'une personne peut accumuler comme biens, droits ou créances d'une part et d'autre part de l'ensemble de ce qu'elle doit.

Au sein du patrimoine, cette opposition entre les actifs (+) et les passifs (-) est  fondamentale. La nécessité d'exprimer une dette est à l'origine de l'apparition du signe négatif en Inde au VIème siècle. Vous détenez un patrimoine en tant que personne physique, vous possédez des biens (actif) et vous avez peut-être des dettes (passif). (Même Diogène, le philosophe grec qui vivait dans un tonneau quatre siècles av.J.C., détenait un patrimoine, le tonneau, pas le soleil si l'on considère son caractère collectif.)

Voici ci-dessous une représentation synthétique et abstraite d'un bilan qui, d'une manière primale, n'est jamais que l'état d'un patrimoine.

Actif

Bilan ou état du patrimoine au   /  /

Passif

Éléments ayant une valeur économique positive  = Tout ce que possède l'entreprise

Éléments ayant une valeur économique négative  = Tout ce que doit l'entreprise

 

Remarque 1 :

Un composant du patrimoine exprime le constat d'un état, d'une accumulation de valeur à un instant donné qui est le résultat d'un décompte ou d'un inventaire.
Ce n'est pas simplement une idée générale sur ce qui peut paraître économiquement positif ou négatif.

On constate souvent chez les débutants une confusion entre une charge et une dette, entre un produit et une créance :

Ainsi ne faut-il pas confondre :

• le loyer d'une habitation, qui exprime la charge relative à une période (mensuel ou autre), avec la dette que l'on peut avoir vis-à-vis de son propriétaire à une date donnée.
• un salaire, qui exprime un produit contrepartie du travail fourni attaché à une période de temps, avec la créance sur l'employeur qui vous fait travailler.
• des frais de restaurant, qui exprime une charge relative à des dépenses de restauration au titre d'une période, avec une note de restaurant qui n'a pas été encore payée.

Remarque 2 :

Par ailleurs le patrimoine est composé d'éléments actifs ou passifs qui apparaissent ou disparaissent avec le temps et dont la valeur est modifiée par le temps.

Composé d'éléments variables, en valeur et en quantité, le bilan, est un état chiffré du patrimoine indissociable de la date à laquelle il est établi.

Par exemple, supposons qu'à la suite d'un inventaire vous identifiez dans votre patrimoine :

• des liquidités pour une valeur faciale de 110 euros.
• des actions "IOLTECH"  pour une valeur de marché de 140 euros.

Si les marchés financiers sont ouverts, vous constaterez que la valeur de vos titres varie en permanence suivant les cotations du marché, par ailleurs, si vous allez prendre un café, votre stock de monnaie va diminuer.

Remarque 3 :

On pourrait imaginer toutes ses précisions comme trivial, il n'en est rien et la notion de patrimoine, fondamental pour la comptabilité, peut-être assez délicate à définir.
Si vous avez suivi l'affaire "ENRON" vous avez pu constater qu'il est parfois tentant pour une entreprise d'extraire de son patrimoine des composants qui devraient y figurer.
Ainsi, si vous transférez à une tierce personne une fraction choisie de votre patrimoine en prenant soin d'y attacher des dettes pour un montant équivalent, apparemment vous ne porterez pas atteinte au bien social de l'entreprise mais vous modifierez l'image que les tiers peuvent avoir de l'entreprise en examinant son bilan.

Remarque 4 :

Le droit utilise le patrimoine comme un concept abstrait sans en définir précisément le contenu. Sur l'appartenance d'un élément au patrimoine d'une personne, les juristes répondent aux cas par cas en fonction des nécessités. Il n'en est rien pour les règles comptables. Elles doivent répondre en permanence à la question, l'élément est-il inclus dans le bilan? et s'il est inclus : comment doit-on l'évaluer.

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Notion de patrimoine